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Marques déposées par monsieur PHILIPPE JAUNET
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FORÉBIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORÉBIO
Monsieur PHILIPPE JAUNET

Numéro de dépôt :
4449985
Date de dépôt :
01/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2028
FORÉBIO de PHILIPPE JAUNET

Présentation de la marque FORÉBIO

Déposée par voie électronique le 1 mai 2018 par monsieur PHILIPPE JAUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORÉBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur PHILIPPE JAUNET domicilié(e) 117 RUE CHARENTON - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE JAUNET domicilié(e) LES BRANDES - 49360 - YZERNAY - France.

La marque FORÉBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORÉBIO arrivera à expiration en date du 1 mai 2028.

PHILIPPE JAUNET a également déposé les autres marques suivantes : FOREBIO Fédération des Organisations Economiques 100% Bio des agrobiologistes de France


Monsieur PHILIPPE JAUNET - 117 RUE CHARENTON - 75012 - PARIS - France


Monsieur PHILIPPE JAUNET - LES BRANDES - 49360 - YZERNAY - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Productions animales et végétales issues d'une production 100% agrobiologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; Productions animales et végétales issues d'une production 100% agrobiologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; ¨Productions animales et végétales issues d'une production 100% agrobiologique ou élaborées à partir de produits en sont issus ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Service d'agriculture 100% biologique.